Dernière mise à jour : [DATE DE MISE À JOUR]
1. Responsable de traitement
[RAISON SOCIALE], [ADRESSE SIÈGE SOCIAL], SIRET [SIRET], est responsable du traitement des données personnelles collectées sur ce site.
Contact : [EMAIL CONTACT] — [TÉLÉPHONE]
Délégué à la protection des données (le cas échéant) : [DPO — NOM ET CONTACT]
2. Données collectées et finalités
| Finalité | Données | Base légale | Conservation |
|---|---|---|---|
| Gestion des commandes et de la relation client | Nom, prénom, adresse postale, e-mail, téléphone, historique d’achat | Exécution du contrat | 3 ans après la dernière commande, puis archivage légal |
| Facturation et comptabilité | Données de facturation | Obligation légale | 10 ans |
| Création et gestion du compte client | Identifiants, coordonnées | Exécution du contrat | Jusqu’à suppression du compte, puis 3 ans d’inactivité |
| Newsletter et prospection | E-mail, prénom | Consentement | 3 ans à compter du dernier contact ou jusqu’au retrait du consentement |
| Service après-vente, garanties, rétractation | Coordonnées, numéro de commande, échanges | Exécution du contrat / obligation légale | Durée des garanties + prescription |
| Mesure d’audience et cookies non essentiels | Données de navigation | Consentement | 13 mois maximum |
| Sécurité et prévention de la fraude | Adresse IP, journaux de connexion | Intérêt légitime | [DURÉE] |
Les champs obligatoires sont signalés dans les formulaires. À défaut, la commande ne peut être traitée.
3. Destinataires
Vos données sont destinées aux services internes habilités et, dans la limite de leurs missions, aux sous-traitants suivants :
- Hébergement du site : [HÉBERGEUR — NOM]
- Prestataire de paiement : [PRESTATAIRE DE PAIEMENT]
- Transporteurs et logistique : [TRANSPORTEUR(S)]
- Envoi d’e-mails et newsletter : [PRESTATAIRE E-MAILING — ex. Mailchimp]
- Mesure d’audience : [OUTIL DE MESURE, LE CAS ÉCHÉANT]
Aucune donnée n’est vendue à des tiers.
4. Transferts hors Union européenne
[INDIQUER SI DES SOUS-TRAITANTS TRANSFÈRENT DES DONNÉES HORS UE ET SUR QUELLE BASE : clauses contractuelles types, décision d’adéquation, etc. À vérifier notamment pour Mailchimp et les outils de mesure d’audience.]
5. Vos droits
Vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition, de portabilité, de retrait du consentement à tout moment, ainsi que du droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.
Pour les exercer : [EMAIL CONTACT] ou par courrier à [ADRESSE SIÈGE SOCIAL]. Une pièce d’identité pourra être demandée en cas de doute raisonnable. Réponse sous 1 mois.
Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL : 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr
6. Sécurité
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées (chiffrement des échanges, contrôle des accès, sauvegardes) pour protéger vos données.
7. Cookies
Voir notre Politique de cookies.